Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les mélomanies
MINNE Sabine

Numéro de dépôt :
99770686
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque Les mélomanies

Déposée le 6 janvier 1999 par MINNE Sabine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « Les mélomanies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est MINNE Sabine, domicilié(e) 42, Route de la Californie, 07100 ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabine MINNE - France.

La marque Les mélomanies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les mélomanies est expirée depuis le 6 janvier 2009.

MINNE Sabine a également déposé les autres marques suivantes : PRINCIPE ACTIF LP , PRINCIPE ACTIF LP , A la Croisée des couleurs


MINNE Sabine - 42, Route de la Californie, 07100 ANNONAY - France


Sabine MINNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Instruments de musique. Papier, carton journal, périodiques, revues ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes, cartes à jouer ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; distribution de prospectus ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; activités culturelles ; divertissement. Edition de livres, de revues, catalogues, partitions, recueils de musique. Production de spectacles, de films, de disques. Agence pour artistes. Organisations et conduite de colloques, conférences, congrès, concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Festival.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.